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7 novembre 2012 3 07 /11 /novembre /2012 08:10

Séance publique du 25 octobre dernier, ordre du jour :

 

Décision Modificative n° 1 - 2012

AGROBIO - Demande de remise gracieuse sur pénalités de retard de paiement

Trophée de la biodiversité - Règlement départemental d'intervention

Collèges Privés - Prise en charge des dépenses de fonctionnement des installations sportives

Collèges Privés - Révision de la part personnel du forfait d'externat

Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2013/Réforme du cadre budgétaire et comptable des collèges

Collèges Publics - Tarification restauration scolaire année 2013

Convention relative au versement de la participation départementale au fonctionnement de la Maison Départementale du Handicap 2012

Habilitation partielle à l'aide sociale de l'EHPAD Les Capucines à Triaucourt

Convention d'objectifs avec le Centre Meusien d'Amélioration du Logement (CMAL)

Création et transformation de postes au tableau des effectifs du Conseil Général

Mise en place d'un dispositif de participation financière à la Protection Sociale complémentaire des agents de la collectivité

Politique Départementale de l'Eau - Prorogation d'un arrêté de subvention attribué à l'EPAMA

Soutien aux structures d'enseignement musical

Commune de Montmédy - Demande de subvention au titre de la réfection des intérieurs de l'église classée de Montmédy-haut

Avis sur la révision des classements de protection des cours d'eau du bassin Rhin-Meuse

EAU - Directive Nitrates - Avis sur les projets de révision des zones vulnérables des bassins Rhin-Meuse et Seine-Normandie

Règlement Départemental des Transports

Création d'un Conseil de Tutelle

Rapports d'activités 2011 des sociétés d'économie mixte locales

Evolution du cadre de l'évaluation professionnelle

Désignation complémentaire d'un représentant du Conseil Général au sein du Conseil d'Administration de l'EPDAMS 55

Désignation de représentants au sein des Commissions de Suivi de Site (CSS)

Financement des postes d'aides-soignants par l'ARS - Suite au Vœu d'Urgence déposé par M Jean PICART, au nom du Groupe des Elus de Gauche, le 17 novembre 2011

 

Commission permanente de ce même  25 octobre, ordre du jour :

 

Politique Départementale de l'Eau - Assainissement, Eau Potable - Programmation n° 3, année 2012

Politique Départementale de l'Eau - Rivières et Milieux Aquatiques - Programmation n° 2, année 2012

Politique Départementale de l'Eau - Etudes d'aide à la décision - Programmation n° 2, année 2012

Convention d'offre de concours pour la pose de fourreaux de communications électroniques conjointement avec un ouvrage électrique

Site de téléphonie mobile de Bazeilles sur Othain - Convention d'occupation avec l'opérateur Infosat

Manifestations Sportives Exceptionnelles - 4ème répartition

Soutien au développement culturel

Prix Jeand'heurs 2012 - Versement du Prix au lauréat

Subventions aux manifestations autour de la lecture publique - 4ème répartition

Subventions pour l'acquisition de documents

Dispositif d'aide pour l'aménagement des bibliothèques - Nouvelles modalités

Filière équine - Programmation 2012

Mesures agroenvironnementales sur le secteur du Val Dunois - Programmation 2012

Meuse Initiative - Arrêt définitif du montant de la subvention décidée en 2011 - Individualisation de la subvention de fonctionnement 2012

Financement du plan de prévention des risques technologiques de l'entreprise HUNTSMAN

Comité Départemental du Tourisme - Fonctionnement 2012 - Modification de l'annexe financière

Avenant technique n°1 à la convention de financement de la seconde phase LGV Est Européenne147

Subventions d'équipements en faveur des collèges privés meusiens et des Maisons Familiales Rurales

Collèges Publics - Attribution de subventions aux collèges pour l'achat de fournitures destinées à la réalisation de petits travaux de maintenance par les agents des collèges

Collèges publics - Attribution de subventions pour équipements spécifiques

Collèges Publics - Fonds d'Innovation Scolaire et Projets d'Etablissement Personnalisés

Chambre de Métiers et de l'Artisanat - Prestation d'accompagnement des Bénéficiaires du RSA

Pacte Territorial pour l’Insertion – Modalites d’animation Territoriale

Echanges amiables d'immeubles ruraux - Octroi de subventions départementales

Plateforme numérique associative - Convention de partenariat entre le Conseil Général et le Pôle Lorrain de l'Utilité Sociale

Plateforme numérique associative - Convention de partenariat entre le Conseil Général et l'UDAF de la Meuse

Développement Territorial - Programmation 2011

Financement du Logement Locatif Social

Centre Mondial de la Paix - Paiement Garantie

Remboursement de frais d'intervenants extérieurs

Mise en place d'un dépôt-vente

Subvention de fonctionnement - 7ème répartition

Subvention d'investissement - 3ème répartition

Versement du solde de la subvention de fonctionnement au Centre Mondial de la Paix

Acquisition foncière pour l'aménagement de la RD 994 - Suppression du PN 107 - à Fains-Véel

Acquisitions foncières et rétrocession dans le cadre de l'aménagement de la RD 227 à Bure

Acquisition foncière pour l'aménagement de visibilité au carrefour des RD 156 et RD 156A à Givrauval

Vente de bâtiments modulaires

Vente d'une parcelle départementale à Souilly

Cession des haras de Vassincourt

Cession de bâtiments modulaires

Convention relative aux travaux d'aménagement de la gare multimodale de VERDUN et la création d'un giratoire sur la RD 603

Convention relative aux travaux d'aménagement de l'entrée sud de Verdun sur la RD 903

Demande de participation financière de l’association Les Tontons du Raid

Association des Villes Marraines - Cotisation 2012

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Published by Daniel LHUILLIER - dans CONSEIL GENERAL
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