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24 mars 2013 7 24 /03 /mars /2013 17:41

IMGP1570

 

 

Ce jeudi, CP avec à l'ordre du jour des aides en faveur des collèges, du mouvement sportif, du développement culturel, la politique de l'eau, etc...

 

Ordre du jour complet :

 

Collèges Publics - Programmation des équipements au titre de l'année 2013

Collèges Publics - Remplacement des casiers

Collèges Publics - Attribution de subvention aux collèges pour l'achat de fournitures destinées à la réalisation de petits travaux de maintenance par les agents des collèges

Collèges Privés - Détermination du forfait élève pour la dotation de fonctionnement matériel 2012/2013 et le réajustement de l'année 2011/2012

Fonds d'innovation scolaire et projets innovants

Fonds commun des services d'hébergement

Collèges publics et privés - Subventions allouées au titre des dispositifs artistiques et culturels pour l'année scolaire 2012/2013

Participation aux déplacements pédagogiques des premier et second degrés ainsi que les déplacements et les entrées piscine : simplification administrative

Aide à la restauration ou plantation de vergers familiaux, de haies champêtres et de ripisylves dans les secteurs ayant fait l'objet d'un aménagement foncier - 1ère programmation 2013

Projets d'aménagement foncier - Inscription d'AP complémentaire pour frais accessoires

Echanges forestiers liés à la LGV Est Européenne - Individualisation d'AP en vue de la réalisation d'une expertise forestière

Politique départementale de l'eau - Reprogrammation de subventions

Animation du Document d’Objectifs du Site Natura 2000 ZPS Vallée de la Meuse - Modification du plan de financement prévisionnel

Acquisition de composteurs domestiques - Subventions aux collectivités

Politique départementale de l'eau - Assainissement, Eau potable, programmation n° 1 - Année 2013

Politique départementale de l'eau - Rivières et milieux aquatiques, programmation n° 1 - Année 2013

Modalités d'intervention du Fonds pour la Montée en Débit

Soutien au développement culturel - 1ère répartition

Aide au Mouvement Sportif - Equipements des Clubs et Comités Départementaux 2013 - 2ème Répartition

Manifestations Sportives Exceptionnelles - 2ème Répartition

Soutien aux organismes culturels d'intérêt départemental

Soutien aux activités culturelles et artistiques en direction de la jeunesse

Manifestations autour du livre et de la lecture - 2ème répartition 2013

Convention avec la ville de St Mihiel pour la régie de la billetterie de l'exposition Trésors de Meuse

Aide à la filière équine - 1ère programmation 2013

Electrification des bâtiments d'élevage délocalisés - 1ère programmation 2013

Santé animale 2013 – Budget et tarifs des analyses

Installation des jeunes agriculteurs - 1ère programmation 2013

Gestion des effluents d'élevage - Reprogrammation

Chambre d'Agriculture - Aide à la construction des nouveaux locaux

Aide aux associations de développement touristique - Subvention 2013 à l'UDOTSI de la Meuse

Individualisation Aides à l'Artisanat et au Commerce - AP 503 et AP 560

Insertion des jeunes et levée des freins à l'emploi

RSA – Conventions de mandat aux CCAS-CIAS et Avenants financiers 2013

Développement territorial - Programmation Fonds 2013

Prorogation du délai de validité des subventions octroyées pour l’opération ' Démarches de développement durable dans l’habitat ' (Enveloppe 2010) - Codecom du Canton de Fresnes en Woëvre

ORU de Verdun (2ème tranche)

Financement de la réhabilitation de logements communaux, intercommunaux et aide au ravalement de façades privées au titre de la programmation 2013

Financement du logement locatif social au titre de la programmation 2012 et 2013

Patrimoine Protégé - Conservation des Antiquités et objets d'Art - Subvention de fonctionnement

Subventions de fonctionnement Mission Histoire - 2nde répartition

Subventions d'investissement Mission Histoire - 2nde répartition

Bilan des acquisitions, des cessions immobilières et des baux réalisés au cours de l'année 2012

Vente d'un ensemble immobilier à Saint-Amand-sur-Ornain à la Communauté d'Agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse

Liste des Marchés Publics et des Avenants conclus en 2012

Individualisation AP

Transformation de poste au tableau des effectifs du Conseil Général

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Published by Daniel LHUILLIER - dans CONSEIL GENERAL
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