L'ordre du jour de cette commission permanente :
Instances Locales de Coordination Gérontologique - Modalité d'attribution des crédits pour l'amélioration de l'habitat |
Répartition des crédits de fonctionnement pour les Instances Locales de Coordination Gérontologique (ILCG) au titre de l'année 2012 |
ORCA - Signature de l'avenant n°1 à la convention 2011-2013 du 25/08/2011 du 25/08/2011 |
Convention partenariat CAF relative au site internet 'mon enfant.fr' |
Convention de partenariat du Fonds de Solidarité Logement |
Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs - mission de sous-location à bail glissant |
Politique Départementale de l'Eau – Assainissement – Eau Potable – Année 2012 – Programmation n° 2 |
Espaces Naturels Sensibles – Commune de Pagny-sur-Meuse – Réfection du chemin rural dit de 'la Tourbière Calcaire' |
Pénalités de retard sur marché ROCK n° 2009-149 |
La Meuse à vélo - Déclaration d'intention commune |
Approbation bilan de concertation Contournement Est de Verdun |
Contournement de Bar-Le-Duc - Etudes de maîtrise d'œuvre |
Aide au Mouvement Sportif – Equipements des Clubs et Comités Départementaux 2012 - 3ème répartition |
Manifestations Sportives Exceptionnelles 2012 - 3ème répartition |
Soutien au développement Culturel |
Centre de Vacances et de Loisirs (CVL) - 1ère répartition 2012 |
Demande de subventions d'animations pour les musées meusiens labellisés Musée de France |
Subventions - Année 2012 |
Rapports d'activités 2009 et 2010 de la Délégation de Service Public pour les prestations d'analyses en santé animale |
Individualisation des aides en faveur de la sécheresse |
Syndicat Mixte de Marville - Participation statutaire du Département à l'équilibre du budget |
Réseaux de réussite scolaire 2011/2012 – Demandes de subventions formulées par les collèges Jacques Prévert de Bar le Duc et Maurice Barrès de Verdun |
Collèges Publics – Demande de subvention sur le Fonds d'Innovation Scolaire et projets d'Etablissement Personnalisés |
Collège Raymond Poincaré de Bar le Duc – Demande de subvention sur le Fonds d'Innovation Scolaire et Projets d'Etablissement Personnalisés |
Fonds Commun des Services d'Hébergement |
Collèges publics - Programmation des équipements au titre de l'année 2012 |
Mobilité Européenne |
Agrément de la convention territoriale de la Communauté de Communes de Verdun |
Etude de faisabilité concernant l'adhésion éventuelle de la commune d'Ancerville à la Codecom de Saint-Dizier/Der/Perthois |
Développement Territorial – Programmation 2011 et Demandes de prorogation de délai de validité de subvention |
Financement du Logement Locatif Social au titre de la programmation 2012 |
Convention pour le conservatoire des tranchées en Argonne CG/ONF |
Subventions de fonctionnement - Mission Histoire - 5ème répartition |
Audio guidage touristique - Demande de subventions |
Demandes de participations financières de diverses associations |
Renouvellement de bail au profit du Comité Départemental du Tourisme |
CDT - Convention de mise à disposition de moyens |
Délégation consentie par le Conseil Général à son Président en matière d'assurances |
Acquisition foncière pour l'aménagement de la RD 127 à Biencourt-sur-Orge et vente de deux parcelles départementales à Biencourt-sur-Orge |
Concession d'une servitude au profit d'ERDF à Ligny en Barrois |
Convention d'adhésion au service remplacement-intérim du Centre de Gestion de la Meuse et transformation d'un poste au tableau des effectifs du Conseil Général |
Convention de médecine préventive |