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28 mai 2012 1 28 /05 /mai /2012 10:55

L'ordre du jour de cette commission permanente :

 

Instances Locales de Coordination Gérontologique - Modalité d'attribution des crédits pour l'amélioration de l'habitat

Répartition des crédits de fonctionnement pour les Instances Locales de Coordination Gérontologique (ILCG) au titre de l'année 2012

ORCA - Signature de l'avenant n°1 à la convention 2011-2013 du 25/08/2011 du 25/08/2011

Convention partenariat CAF relative au site internet 'mon enfant.fr'

Convention de partenariat du Fonds de Solidarité Logement

Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs - mission de sous-location à bail glissant

Politique Départementale de l'Eau – Assainissement – Eau Potable – Année 2012 – Programmation n° 2

Espaces Naturels Sensibles – Commune de Pagny-sur-Meuse – Réfection du chemin rural dit de 'la Tourbière Calcaire'

Pénalités de retard sur marché ROCK n° 2009-149

La Meuse à vélo - Déclaration d'intention commune

Approbation bilan de concertation Contournement Est de Verdun

Contournement de Bar-Le-Duc - Etudes de maîtrise d'œuvre

Aide au Mouvement Sportif – Equipements des Clubs et Comités Départementaux 2012 - 3ème répartition

Manifestations Sportives Exceptionnelles 2012 - 3ème répartition

Soutien au développement Culturel

Centre de Vacances et de Loisirs (CVL) - 1ère répartition 2012

Demande de subventions d'animations pour les musées meusiens labellisés Musée de France

Subventions - Année 2012

Rapports d'activités 2009 et 2010 de la Délégation de Service Public pour les prestations d'analyses en santé animale

Individualisation des aides en faveur de la sécheresse

Syndicat Mixte de Marville - Participation statutaire du Département à l'équilibre du budget

Réseaux de réussite scolaire 2011/2012 – Demandes de subventions formulées par les collèges Jacques Prévert de Bar le Duc et Maurice Barrès de Verdun

Collèges Publics – Demande de subvention sur le Fonds d'Innovation Scolaire et projets d'Etablissement Personnalisés

Collège Raymond Poincaré de Bar le Duc – Demande de subvention sur le Fonds d'Innovation Scolaire et Projets d'Etablissement Personnalisés

Fonds Commun des Services d'Hébergement

Collèges publics - Programmation des équipements au titre de l'année 2012

Mobilité Européenne

Agrément de la convention territoriale de la Communauté de Communes de Verdun

Etude de faisabilité concernant l'adhésion éventuelle de la commune d'Ancerville à la Codecom de Saint-Dizier/Der/Perthois

Développement Territorial – Programmation 2011 et Demandes de prorogation de délai de validité de subvention

Financement du Logement Locatif Social au titre de la programmation 2012

Convention pour le conservatoire des tranchées en Argonne CG/ONF

Subventions de fonctionnement - Mission Histoire - 5ème répartition

Audio guidage touristique - Demande de subventions

Demandes de participations financières de diverses associations

Renouvellement de bail au profit du Comité Départemental du Tourisme

CDT - Convention de mise à disposition de moyens

Délégation consentie par le Conseil Général à son Président en matière d'assurances

Acquisition foncière pour l'aménagement de la RD 127 à Biencourt-sur-Orge et vente de deux parcelles départementales à Biencourt-sur-Orge

Concession d'une servitude au profit d'ERDF à Ligny en Barrois

Convention d'adhésion au service remplacement-intérim du Centre de Gestion de la Meuse et transformation d'un poste au tableau des effectifs du Conseil Général

Convention de médecine préventive

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Published by Daniel LHUILLIER - dans CONSEIL GENERAL
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