Conseil général : CP du 26 janvier

Commission permanente décentralisée au coeur de l' Argonne, à la mairie de Varennes précisément.

L'ordre du jour :

7	Aide au Mouvement Sportif : Equipements des Clubs et Comités Départementaux 2012 - 1ère répartition
11	Manifestations Sportives Exceptionnelles 2012 : 1ère répartition
15	Soutien au développement culturel
19	Aide à la création de chambres d'hôtes - Mme Marie-France PIERRON à BAR LE DUC
21	Gestion des effluents d'élevage - 1ère programmation 2012
23	Electrification des bâtiments d'élevage délocalisés - 1ère programmation 2012
25	Groupement des Agrobiologistes de la Meuse - Aide au parrainage 2011
27	Mise aux normes des bâtiments d'élevage - 1ère programmation 2012
29	Mise en oeuvre du Contrat Unique d'Insertion - Exercice 2012
37	Collège des Tilleuls de COMMERCY - Dotation de fonctionnement 2012 - Révision
39	Fonds d'Innovations et Projets d'Etablissements Personnalisés-Collège Les cuvelles Vaucouleurs
41	Acquisition de composteurs domestiques - Codecom de Triaucourt-Vaubécourt
43	Politique ENS - Modification d'un arrêté de subvention au Conservatoire des Sites Lorrains dans le cadre du Programme INTERREG IV : connaissance et protection du réseau écologique transfrontalier du bassin de la Chiers et de l'Othain
45	Acquisition de matériel de désherbage - Demande d'aide financière
47	Convention relative à des travaux de voirie sur les RD 994 et 122 à LAIMONT
55	Convention relative aux travaux de voirie sur la RD 995 au niveau de l'ouvrage d'art SNCF
63	Procédure de concertation - Contournement Est de Verdun
65	Subvention à la commune de Stenay pour le remplacement d'un ballon d'eau chaude à la Maison de l'Enfance
67	Vélo route voies vertes - Vallée de la Meuse - Tranche 1
69	Autorisation donnée au Président de lancer un programme de billets de trésorerie
71	Demande de subvention du Programme d'Intérêt Général Maîtrise de la précarité énergétique en Meuse
73	Observatoire de l'Habitat - Convention OPH
79	Transfert de garantie d'emprunt SA VTB 55 à OPH Meuse
83	Convention 2012 entre Monsieur Castier et le Conseil Général
87	Convention de coproduction avec l'Etablissement de Communication et de Production Audiovisuelle de la Défense (ECPAD)
93	Convention de coproduction d'édition avec SOTECA et MICHELIN
105	Remboursement des frais d'intervenants extérieurs
107	Subvention de fonctionnement Connaissance de la Meuse
115	Subventions de fonctionnement Mission Histoire - 1ère répartition
117	Centre Mondial de la Paix – Sinistre des Canoniales
119	EPL Agroalimentaire de Bar le Duc - Dénomination d'une voie privée
121	Association du Faubourg Pavé de la Meuse - Octroi d'une aide financière
123	Nouveau cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques
125	Transformation de postes au tableau des effectifs du Conseil Général et recrutement d'agents non titulaires