Conseil général : séance du 7 juin.

Avec un peu de retard, l'ordre du jour :

CRC - Rapport d'observations définitives - Conditions de mise en œuvre de la LGV Est

Fixation de ratios d'avancement de grade

Projet de promesse de donation de collection du Bois d'Epense, faïencerie des Islettes au Département

Convention régissant la prise en charge du papier usagé par l'association l'AMIE

Syndicat Mixte de la Vallée de l’Othain - Désignation de 3 représentants du Conseil Général

EPCI 52/55 - Annulation de la convention relative à l’appui apporté par le Conseil Général de la Meuse en matière de personnel et de moyens auprès de l’EPCI 52/55

Projet de développement du Syndicat Mixte d’Aménagement du Lac de Madine – 1ère Tranche de Travaux - Affectation des crédits 2012

Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d'enregistrement 2011

Programme départemental d'insertion et du pacte territorial pour l'insertion 2012-2016

Règlement intérieur des fonds d'insertion

Convention régissant la résidence d'auteur ou d'artiste

Convention de partenariat avec le Musée Lorrain de Nancy pour l'exposition du trésor de Pouilly au Musée européen de la Bière à Stenay

Convention de subventionnement pour le poste d'animateur culturel des 2 musées de Montmédy

Cités scolaires meusiennes - Conventions de répartition des charges entre la Région Lorraine et le Conseil Général

Internat d'excellence

Prise en charge des déplacements des collégiens dans le cadre des cordées de la réussite et de la semaine de l'industrie

Accompagnement renforcé des bénéficiaires du RSA en situation de handicap - Expérimentation

Convention tripartite relative à l'accompagnement des gens du voyage

Demande de dérogation au règlement financier départemental afin d'accorder une subvention au titre de la politique départementale de l'eau

Nouvelle politique territorialisée de l’habitat et reconduction de la délégation de compétence pour la gestion des aides a la pierre

Modification du Règlement Départemental des Transports

Avenant à la Convention d'Utilité Sociale 2011-2016 de l'OPH de la Meuse