Conseil général : séance du 9 février

Séance surtout  "technique" ce 9 février, avec tout de même des dossiers importants comme la proposition d'appui à l'installation de SAFRAN à Commercy.

Ne doutons pas non plus que l'actualité va donner lieu, par les questions orales ou voeux d'urgence, à diverses expressions fortes.

Séance publique, à partir de 14 h.

L'ordre du jour :

Avis sur la révision des classements de protection des cours d'eau du bassin Seine-Normandie

Grille de répartition des agents des collèges

Axe 1 de la mise en œuvre de la mutualisation dans les ESMS : étude sur les assurances du personnel

Politique régionale d’appui aux territoires : désignation de représentants du Conseil Général et autorisation de signature des contrats

Habitat privé : Modification du Programme d'Actions de la Meuse 2010-2012

Groupement de commandes ENT - Commission d'Appel d'Offres

Mise à jour du règlement intérieur applicable aux agents des services départementaux

Information sur les financements 2011

FDPTP 2010 - Répartition part communes concernées et défavorisées - FDPTP 2011 - Répartition dotation de l'Etat communes défavorisées et EPCI défavorisés

Convention de transaction pour un marché de construction d'une cantine scolaire au collège de Fresnes en Woëvre

Convention de mandatement pour des restaurations de statues pour l'exposition de 2013 Trésors de Meuse

Convention multipartenariale relative à l'exploitation et au financement du système d'information multimodale en région Lorraine

Reconventionnement de la Maison de l'Emploi meusienne - Versement de l'avance 2012

Positionnement de l'Assemblée Départementale sur l'avenir du golf de Combles en Barrois

Avenant portant révision à mi-parcours du Contrat de Projet Interrégional sur la prévention des inondations dans le bassin versant de la Meuse pour la période 2007-2013

Eau/Assainissement – Communauté de Communes entre Aire et Meuse – Réhabilitation des installations d’assainissement non collectif de FRESNES-AU-MONT – Attribution d’une subvention dérogatoire au titre du fonds de Solidarité Urbain Rural

Implantation de SAFRAN à Commercy