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9 avril 2013 2 09 /04 /avril /2013 23:00

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Ordre du jour, qui sera complété par les voeux et questions orales :

 

Reprise et affectation anticipées des résultats de l'exercice 2012

Décision Modificative n° 1 du Budget 2013

Acquisition de deux parcelles à Moirey-Crépion-Flabas et échange avec une parcelle à Bras-sur-Meuse afin d'accéder à l'ENS du marais de Chaumont-devant-Damvillers

Règlement en faveur de l'apiculture

Regroupement foncier forestier – Modification du règlement au titre des acquisitions et des échanges amiables de parcelles forestières

Archives départementales de la Meuse - Information sur le Nouveau règlement de la salle de lecture et Fixation des tarifs

Restauration des monuments historiques, objets mobiliers et orgues, classés ou inscrits

Clos et couvert des édifices cultuels - Entretien et restauration des orgues non protégés

Mise en place du dispositif d'apprentissage au sein des Services du Conseil Général

Mise en place du dispositif de Service Civique au sein des Services du Conseil Général

Dispositif d'accès à l'emploi titulaire

Nouvelle politique départementale des Espaces Naturels Sensibles

Indemnisation suite à des manquements dans la gestion d'un mandat d'administrateur ad'hoc

Demande d'avis de l'ARS Lorraine sur le PRIAC

Convention de délégation de compétences pour la gestion des aides à la pierre 2013-2018

Avenant n° 1 à la convention multipartenariale SIM

Subvention au Centre Meusien d'Amélioration du Logement

Commune de BONNET - Eglise Saint Florentin - Reprogrammation de subvention

CDT - Subvention complémentaire 2013 pour le financement d'une exposition mobile 3D liée au centenaire

Exposition sur les Angevins et le duché de Bar (1430-1508) et Colloque sur René II, lieutenant et duc de Bar (1473-1508) en automne 2013 - Convention de partenariat du Département de la Meuse avec l’Université de Lorraine

Mise à jour du règlement intérieur des fonds d'aides à l'insertion

Mise à jour du règlement intérieur du Fonds de solidarité pour le logement

Groupement Européen de Coopération Territoriale (GECT) Alzette-Belval - Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant

Présentation du bilan d'étape du Schéma Départemental de l'Economie Touristique 2009-2014 et de ses évolutions

Désignation d'un représentant au Conseil de Famille des pupilles de l'Etat

Directive Cadre sur l'Eau - Avis sur les enjeux de l'eau pour les districts Rhin et Meuse

Mise à jour du règlement intérieur

Avenant à la convention d'octroi d'une subvention pour la vitrine de compétences

ARS Délégation Lorraine - Financement de nouveaux projets - Suite au vœu d'Urgence déposé par M Jean Marie MISSLER, le 13 décembre 2012

Garantie d'emprunt pour l'EHPAD de Stenay - Suite à une question orale déposée par M Jean-Marie Cousin le 14 février 2013

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Published by Daniel LHUILLIER - dans CONSEIL GENERAL
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N'hésitez pas !

 

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