Collèges Publics - Demande de Subventions sur le Fonds d'Innovation Scolaire et projets d'Etablissement Personnalisés

Collège Jean Moulin de Revigny/Ornain - Indemnisation suite à sinistre

Cofinancement FSE - Programmation 2012

Insertion Professionnelle et levée des freins

Octroi de subventions à divers établissements sociaux et médico-sociaux

Projets d'aménagement foncier d'AZANNES ET SOUMAZANNES, MAIZEY, MENAUCOURT et MENIL SUR SAULX - Inscription d'AP complémentaires pour frais accessoires

Eau-Assainissement - Contrats pluriannuels d'assainissement entre l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse, le Département de la Meuse et des collectivités meusiennes

EPAMA - Entente Marne - Entente Oise-Aisne -Participations financières du Département aux budgets 2012

Soutien aux acteurs de l'environnement - Année 2012 - 1ère programmation - Subvention LPO

Politique départementale de l'Eau - Prorogation d'arrêtés de subvention

Vente de matériel hivernal et divers

Cession de bâtiments modulaires

Programmation complémentaire des investissements du domaine routier - Année 2012

Axe Bar-Verdun - RD 116 - Tranche Vavincourt - Les Marats

Barème du Parc applicable du 01/05/2012 au 31/04/2013

Subventions 2012 aux Associations archéologiques

Demande de subvention pour la prise en charge des assurances des collections du Musée de la Bière de Stenay

Subventions aux manifestations autour de la lecture publique

Modalités de versement des subventions d'aide à l'acquisition - Bibliothèques publiques

Développement Culturel - Soutien à la diffusion

Développement Culturel - Soutien à la création

Développement Culturel - Soutien à l animation culturelle

Comités Sportifs Départementaux - 1ère répartition 2012

4ème Salon du Sport Meusien

Individualisation Aides à l'Artisanat et au Commerce

Promotion de l'agriculture - 1ère programmation 2012

Diversification agricole - 1ère programmation 2012

Syndicat Mixte Val Sud Meuse - Participation statutaire du Département à l'équilibre du budget

Développement Territorial - Programmation 2011

Développement territorial et Europe : convention de partenariat et cotisation 2012 – Carrefour des Pays Lorrains

Patrimoine Protégé - Conservation des antiquités et objets d'art de la Meuse

Opération 'Renaissance 2013' - Convention de coopération avec l'Association Expressions

Octroi de garanties d'emprunts au titre de l'exercice 2012

Subvention de fonctionnement - 4ème répartition - Mission Histoire

Création des commissions de gouvernance

Aménagement des gradins de Vaucouleurs-Jeanne d'Arc

Convention de partenariat pour la revue Jeanne d'Arc

Subventions d'investissement - 1ère répartition - Mission Histoire

Concession d'une servitude au profit d'ERDF à Quincy-Landzécourt

Délégation consentie en matière de passation de marchés publics, d'accords-cadres et d'avenants à ces contrats

Vente d'une parcelle départementale à Bar-le-Duc

Demande de participations financières de diverses associations

Recrutement d'un agent non titulaire de catégorie A à la Mission Histoire

Aide à la création d'un meublé de tourisme - M. et Mme Hervé CHOTEL à MAUVAGES

Individualisation Aide à l'Artisanat et au Commerce - AP 453

AMO Chaîne d'Appui à la création / reprise d'entreprises : demande de subvention à la Caisse des Dépôts et Consignations

Pôle de Compétitivité FIBRES - Cotisation 2012

Santé animale 2012 - Budget et tarifs des analyses

Insertion professionnelle et levée des freins à l'emploi

Collèges Privés - Détermination du forfait élève pour la dotation de fonctionnement matériel 2011/2012 et le réajustement de l'année 2010/2011

Collèges publics - Dispositifs artistiques 2011/2012

Collège d'Argonne de CLERMONT - Demande de subvention au titre du Fonds d'Innovation Scolaire et Projets d'Etablissement Personnalisés

Conventionnement entre le Service National d'Accueil Téléphonique Enfance en Danger et le Département de la Meuse

Avenant financier à la convention de délégation de gestion des fonds d'aide

Avenant financier à la convention pluriannuelle de délégation des MASP avec gestion

Politique Départementale de l'Eau - prorogation d'arrêtés de subvention

Convention de mise à disposition de données concernant la faune, la flore et les habitats entre le Département de la Meuse et la DREAL Lorraine

Etude de réhabilitation de la décharge dite 'de la piscine' de Bar-le-Duc

Subventions Manifestations autour de la lecture publique

Programmation des investissements du domaine bâti et routier année 2012

RD 330 - Carrefour des Wees - Demande de cofinancement

Convention financière relative à l'évaluation Lutte contre le changement climatique dans le cadre du CPER 2007-2013

Développement Territorial - Programmation 2011 et demandes de prorogation de délai de validité de subventions

Centre Mondial de la Paix Subvention de fonctionnement 2012

Subventions de fonctionnement Mission Histoire 2ème répartition

Demandes de participations financières

Opération Renaissance NANCY 2013 - convention de partenariat

Rémunération d'un agent en contrat à durée indéterminée

Amicale des Conseillers Généraux de Lorraine - Subvention de fonctionnement au titre de l'année 2012

7

Aide au Mouvement Sportif : Equipements des Clubs et Comités Départementaux 2012 - 1ère répartition

11

Manifestations Sportives Exceptionnelles 2012 : 1ère répartition

15

Soutien au développement culturel

19

Aide à la création de chambres d'hôtes - Mme Marie-France PIERRON à BAR LE DUC

21

Gestion des effluents d'élevage - 1ère programmation 2012

23

Electrification des bâtiments d'élevage délocalisés - 1ère programmation 2012

25

Groupement des Agrobiologistes de la Meuse - Aide au parrainage 2011

27

Mise aux normes des bâtiments d'élevage - 1ère programmation 2012

29

Mise en oeuvre du Contrat Unique d'Insertion - Exercice 2012

37

Collège des Tilleuls de COMMERCY - Dotation de fonctionnement 2012 - Révision

39

Fonds d'Innovations et Projets d'Etablissements Personnalisés-Collège Les cuvelles Vaucouleurs

41

Acquisition de composteurs domestiques - Codecom de Triaucourt-Vaubécourt

43

Politique ENS - Modification d'un arrêté de subvention au Conservatoire des Sites Lorrains dans le cadre du Programme INTERREG IV : connaissance et protection du réseau écologique transfrontalier du bassin de la Chiers et de l'Othain

45

Acquisition de matériel de désherbage - Demande d'aide financière

47

Convention relative à des travaux de voirie sur les RD 994 et 122 à LAIMONT

55

Convention relative aux travaux de voirie sur la RD 995 au niveau de l'ouvrage d'art SNCF

63

Procédure de concertation - Contournement Est de Verdun

65

Subvention à la commune de Stenay pour le remplacement d'un ballon d'eau chaude à la Maison de l'Enfance

67

Vélo route voies vertes - Vallée de la Meuse - Tranche 1

69

Autorisation donnée au Président de lancer un programme de billets de trésorerie

71

Demande de subvention du Programme d'Intérêt Général Maîtrise de la précarité énergétique en Meuse

73

Observatoire de l'Habitat - Convention OPH

79

Transfert de garantie d'emprunt SA VTB 55 à OPH Meuse

83

Convention 2012 entre Monsieur Castier et le Conseil Général

87

Convention de coproduction avec l'Etablissement de Communication et de Production Audiovisuelle de la Défense (ECPAD)

93

Convention de coproduction d'édition avec SOTECA et MICHELIN

105

Remboursement des frais d'intervenants extérieurs

107

Subvention de fonctionnement Connaissance de la Meuse

115

Subventions de fonctionnement Mission Histoire - 1ère répartition

117

Centre Mondial de la Paix – Sinistre des Canoniales

119

EPL Agroalimentaire de Bar le Duc - Dénomination d'une voie privée

121

Association du Faubourg Pavé de la Meuse - Octroi d'une aide financière

123

Nouveau cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques

125

Transformation de postes au tableau des effectifs du Conseil Général et recrutement d'agents non titulaires

Politique Départementale de l'Eau : Assainissement, Eau Potable, année 2011, Programmation n° 3

Politique Départementale de l'Eau : Etudes d'aide à la décision, année 2011 - Programmation n° 3

Politique Départementale de l'Eau : Rivières et Milieux Aquatiques, année 2011 - programmation n° 3

Politique départementale de l’eau – Prorogation de délai de validité de subvention

Convention relative à des travaux de voirie sur la RD 101 et 162 à Lamorville

Aide au Mouvement Sportif : Equipements des Clubs et Comités Départementaux - 3ème répartition 2011

Manifestations Sportives 2011 : 3ème répartition

Demande de subventions d'animations pour les musées meusiens labellisés Musée de France

Associations culturelles : manifestations autour de la lecture

Prix Jeand'Heurs 2011 - Versement du Prix au lauréat

Individualisation d'AP pour la dotation d'un poste informatique aux bibliothèques de proximité du réseau de la Bibliothèque départementale et autorisation de signature de la convention Camelia 55

Meuse Entreprise - Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale de la Meuse - Individualisation de la participation 2011 du Département au fonctionnement et au budget actions

Diversification des productions et des activités agricoles - 2ème programmation 2011

GIDON - Soutien 2011

Promotion de l'Agriculture et de la Forêt - 2ème programmation 2011

Collèges Publics - Logements de Fonction - Evolution des prestations accessoires accordées gratuitement aux personnes logées par nécessité absolue de service

Collèges de Montmédy et Vaubecourt- Demandes de subventions au titre du Fonds d'Innovation Scolaire et Projets d'Etablissement Personnalisés

Collège Theuriet de BAR LE DUC - Demande de subvention pour l'acquisition de casiers pour les élèves

Collèges Publics - Attribution de subvention aux collèges pour l'achat de fournitures destinées à la réalisation de petits travaux de maintenance par les agents des collèges

Protocole d'engagement relatif au plan de maintien de la crèche ''Les Coccinelles'' de Verdun

Octroi de subventions à divers établissements sociaux et médico-sociaux

Report de délai de validité de subventions octroyées aux Maisons de retraite de Stenay et Commercy

Projet d'aménagement routier de la R.N. 135 - Constitution de la Commission Communale d'Aménagement Foncier de NANCOIS SUR ORNAIN

Développement Territorial - Programmations 2010 et 2011 et demandes de prorogation de délai de validité de subventions

Partenariat avec le Centre Social d'Argonne et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat

Avenant n°2 à la convention pluriannuelle de l'Opération de Rénovation Urbaine de Verdun

Financement du logement social au titre de la programmation 2011

Subventions d'investissement Mission Histoire 4ème répartition

Subventions de fonctionnement Mission Histoire - 7ème répartition

Remboursement des frais d'intervenants extérieurs

Dépôt d'objets de la Collection Diors au Musée de la Grande Guerre de Meaux

Demande d'autorisation de signature de la convention relative à la mise à disposition d'un Directeur des Archives auprès du Conseil Général de la Meuse et transformation de poste à l'effectif du Conseil Général

Avenant à la Convention de mise à disposition d'agents titulaires du Conseil Général de la Meuse auprès de la Société SEGILAB, délégataire du service public de santé animale

Subventions d'investissement - Prorogations d'arrêtés

Règlement intérieur du Fonds de Solidarité Logement

Rapport d'activités 2010 des sociétés d'économie mixte locales

Collèges publics - Convention de fonctionnement 2012

Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2012

Collège publics - Tarification restauration scolaire année 2012

Aménagement de la Voie Sacrée

Schéma départemental Lecture publique

Politique en faveur de l'électrification des bâtiments d'élevage délocalisés - Rétablissement du règlement d'aide

Composition et moyens des Groupes politiques

Etude de faisabilité pour la création d'une chaufferie collective au bois déchiqueté à St-Mihiel - Projet de convention de mandat.

Soutien à la politique culturelle et socio-éducative - Rapport d'orientations

Prorogation du délai de validité de la subvention allouée à la Mairie de Consenvoye dans le cadre de la modernisation du camping communal Les Ilys Hauts et levée de condition d'attribution de la subvention.

Projet de professionnalisation et de communication sur les compétences des ateliers et chantiers d'insertion présenté par les Compagnons du Chemin de Vie

Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d'Enregistrement 2010

Décision Modificative n° 1 - Octobre 2011

Budget annexe du Parc Départemental - Décision Modificative n°2