Séance ouverte au public, initialement prévue à 14h, mais déplacée à 15h30 ; le début de l'après-midi sera consacré en séance privée à une information des conseillers sur la situation dans le département consécutive à la crise laitière.
Nul doute qu'en séance publique, des questions d'actualité seront aussi présentées sur ce sujet.
Ci-dessous l'ordre du jour complet :
A noter : la communication de l'avis de la Chambre de Comptes sur les finances départementales ; le schéma départemental de développement économique et de l'emploi
Communication
Budget - Engagement -
Avis de la Chambre Régionale des Comptes
ANB - Affaires de caractère non budgétaire Gestion administrative et financière
Procédure d'audits conjoints entre la Direction Interrégionale de la protection judiciaire de la
jeunesse et le Conseil Général de la Meuse
Interventions économiques
Schéma Départemental de Développement Economique et de l'Emploi - 2009-2013
Education :Collèges Publics - Contrat d'objectifs avec les principaux....
Assemblées. Modification de l'article 82 du Règlement Intérieur du Conseil Général ..- 9 -
AB - Affaires de caractère budgétaire
Mission Aide & Appui aux collectivités :
Dépendance - Handicap
Insertion et Développement social
Modification des critères de subvention des chantiers d'insertion meusiens
Gestion administrative et financière
Financement des travaux permettant aux établissements d'assurer la continuité de la prise en
charge en mettant en place des moyens d'alimentation autonomes en énergie
Report de délai de validité d'arrêté d'octroi de subvention : EHPAD de Glorieux
Report de délai de validité de subventions : EHPAD de Vaucouleurs
DR – Service Sécurité Exploitation
Approbation d'un barème horaire appliqué dans la procédure de dégâts au domaine public routier
DR – SGA/SAJ.
Délégation d'attribution du Conseil Général à son Président - Vente de résidus et produits
métalliques usagés et de bois - Indemnités de sinistre afférentes aux contrats d'assurance
Mission Agriculture et Forêt
Approbation des documents d'aménagement des propriétés départementales forestières
Education
Collège Jacques Prévert de BAR LE DUC - analyse de sa situation budgétaire
Collèges publics - Tarifs des services annexes d'hébergement
SD - Subventions départementales
Affaires culturelles et sportives
Matériel onéreux - Octroi d'une subvention au Cercle Nautique Verdunois
Environnement & Energie
Assainissement, Agence de l'Eau Rhin Meuse - contrats pluriannuels d'assainissement avec la
Codecom du Pays de Montmédy et le Syndicat des Eaux du Soiron
Education
Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2010
Budget
Budget - Engagement
Indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs des régies d'avances et de recettes
Suite aux questions orales ou voeux d'urgence déposés lors d'une reunion antérieure Insertion et Développement social
TIC et Insertion - Suite à la question orale de Mme BECQ-VINCI du 5 mars 2009
Interventions économiques Mise aux normes de sécurité pour l'Hôtellerie - Suite au Voeu d'Urgence de M. Sylvain
DENOYELLE du 2 avril 2009
DR – Service Sécurité Exploitation
Village sans route départementale - Suite à la Question Orale de M. Roland JEHANNIN du
2 avril 2009
Suite aux voeux déposés lors d'une réunion antérieure
Mission Aide & Appui aux collectivités
Avenir des petites stations-service - Suite au voeu d’urgence déposé par M. Roland JEHANNIN le
Financement par la DGE des travaux d’accessibilité des bâtiments publics aux personnes à
mobilité réduite - Suite au voeu déposé par M. Guy NAVEL le 2 avril 2009
Convention relative au versement d'une subvention de fonctionnement de la Maison départementale des personnes handicapées pour l'année 2009.
Convention relative aux relations entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie et le
Conseil Général
Positionnement du Conseil Général de la Meuse sur sa participation au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de l'Othain