Collèges Publics - Programmation des équipements au titre de l'année 2013

Collèges Publics - Remplacement des casiers

Collèges Publics - Attribution de subvention aux collèges pour l'achat de fournitures destinées à la réalisation de petits travaux de maintenance par les agents des collèges

Collèges Privés - Détermination du forfait élève pour la dotation de fonctionnement matériel 2012/2013 et le réajustement de l'année 2011/2012

Fonds d'innovation scolaire et projets innovants

Fonds commun des services d'hébergement

Collèges publics et privés - Subventions allouées au titre des dispositifs artistiques et culturels pour l'année scolaire 2012/2013

Participation aux déplacements pédagogiques des premier et second degrés ainsi que les déplacements et les entrées piscine : simplification administrative

Aide à la restauration ou plantation de vergers familiaux, de haies champêtres et de ripisylves dans les secteurs ayant fait l'objet d'un aménagement foncier - 1ère programmation 2013

Projets d'aménagement foncier - Inscription d'AP complémentaire pour frais accessoires

Echanges forestiers liés à la LGV Est Européenne - Individualisation d'AP en vue de la réalisation d'une expertise forestière

Politique départementale de l'eau - Reprogrammation de subventions

Animation du Document d’Objectifs du Site Natura 2000 ZPS Vallée de la Meuse - Modification du plan de financement prévisionnel

Acquisition de composteurs domestiques - Subventions aux collectivités

Politique départementale de l'eau - Assainissement, Eau potable, programmation n° 1 - Année 2013

Politique départementale de l'eau - Rivières et milieux aquatiques, programmation n° 1 - Année 2013

Modalités d'intervention du Fonds pour la Montée en Débit

Soutien au développement culturel - 1ère répartition

Aide au Mouvement Sportif - Equipements des Clubs et Comités Départementaux 2013 - 2ème Répartition

Manifestations Sportives Exceptionnelles - 2ème Répartition

Soutien aux organismes culturels d'intérêt départemental

Soutien aux activités culturelles et artistiques en direction de la jeunesse

Manifestations autour du livre et de la lecture - 2ème répartition 2013

Convention avec la ville de St Mihiel pour la régie de la billetterie de l'exposition Trésors de Meuse

Aide à la filière équine - 1ère programmation 2013

Electrification des bâtiments d'élevage délocalisés - 1ère programmation 2013

Santé animale 2013 – Budget et tarifs des analyses

Installation des jeunes agriculteurs - 1ère programmation 2013

Gestion des effluents d'élevage - Reprogrammation

Chambre d'Agriculture - Aide à la construction des nouveaux locaux

Aide aux associations de développement touristique - Subvention 2013 à l'UDOTSI de la Meuse

Individualisation Aides à l'Artisanat et au Commerce - AP 503 et AP 560

Insertion des jeunes et levée des freins à l'emploi

RSA – Conventions de mandat aux CCAS-CIAS et Avenants financiers 2013

Développement territorial - Programmation Fonds 2013

Prorogation du délai de validité des subventions octroyées pour l’opération ' Démarches de développement durable dans l’habitat ' (Enveloppe 2010) - Codecom du Canton de Fresnes en Woëvre

ORU de Verdun (2ème tranche)

Financement de la réhabilitation de logements communaux, intercommunaux et aide au ravalement de façades privées au titre de la programmation 2013

Financement du logement locatif social au titre de la programmation 2012 et 2013

Patrimoine Protégé - Conservation des Antiquités et objets d'Art - Subvention de fonctionnement

Subventions de fonctionnement Mission Histoire - 2nde répartition

Subventions d'investissement Mission Histoire - 2nde répartition

Bilan des acquisitions, des cessions immobilières et des baux réalisés au cours de l'année 2012

Vente d'un ensemble immobilier à Saint-Amand-sur-Ornain à la Communauté d'Agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse

Liste des Marchés Publics et des Avenants conclus en 2012

Individualisation AP

Transformation de poste au tableau des effectifs du Conseil Général

Décision Modificative n° 1 - 2012

AGROBIO - Demande de remise gracieuse sur pénalités de retard de paiement

Trophée de la biodiversité - Règlement départemental d'intervention

Collèges Privés - Prise en charge des dépenses de fonctionnement des installations sportives

Collèges Privés - Révision de la part personnel du forfait d'externat

Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2013/Réforme du cadre budgétaire et comptable des collèges

Collèges Publics - Tarification restauration scolaire année 2013

Convention relative au versement de la participation départementale au fonctionnement de la Maison Départementale du Handicap 2012

Habilitation partielle à l'aide sociale de l'EHPAD Les Capucines à Triaucourt

Convention d'objectifs avec le Centre Meusien d'Amélioration du Logement (CMAL)

Création et transformation de postes au tableau des effectifs du Conseil Général

Mise en place d'un dispositif de participation financière à la Protection Sociale complémentaire des agents de la collectivité

Politique Départementale de l'Eau - Prorogation d'un arrêté de subvention attribué à l'EPAMA

Soutien aux structures d'enseignement musical

Commune de Montmédy - Demande de subvention au titre de la réfection des intérieurs de l'église classée de Montmédy-haut

Avis sur la révision des classements de protection des cours d'eau du bassin Rhin-Meuse

EAU - Directive Nitrates - Avis sur les projets de révision des zones vulnérables des bassins Rhin-Meuse et Seine-Normandie

Règlement Départemental des Transports

Création d'un Conseil de Tutelle

Rapports d'activités 2011 des sociétés d'économie mixte locales

Evolution du cadre de l'évaluation professionnelle

Désignation complémentaire d'un représentant du Conseil Général au sein du Conseil d'Administration de l'EPDAMS 55

Désignation de représentants au sein des Commissions de Suivi de Site (CSS)

Financement des postes d'aides-soignants par l'ARS - Suite au Vœu d'Urgence déposé par M Jean PICART, au nom du Groupe des Elus de Gauche, le 17 novembre 2011

Politique Départementale de l'Eau - Assainissement, Eau Potable - Programmation n° 3, année 2012

Politique Départementale de l'Eau - Rivières et Milieux Aquatiques - Programmation n° 2, année 2012

Politique Départementale de l'Eau - Etudes d'aide à la décision - Programmation n° 2, année 2012

Convention d'offre de concours pour la pose de fourreaux de communications électroniques conjointement avec un ouvrage électrique

Site de téléphonie mobile de Bazeilles sur Othain - Convention d'occupation avec l'opérateur Infosat

Manifestations Sportives Exceptionnelles - 4ème répartition

Soutien au développement culturel

Prix Jeand'heurs 2012 - Versement du Prix au lauréat

Subventions aux manifestations autour de la lecture publique - 4ème répartition

Subventions pour l'acquisition de documents

Dispositif d'aide pour l'aménagement des bibliothèques - Nouvelles modalités

Filière équine - Programmation 2012

Mesures agroenvironnementales sur le secteur du Val Dunois - Programmation 2012

Meuse Initiative - Arrêt définitif du montant de la subvention décidée en 2011 - Individualisation de la subvention de fonctionnement 2012

Financement du plan de prévention des risques technologiques de l'entreprise HUNTSMAN

Comité Départemental du Tourisme - Fonctionnement 2012 - Modification de l'annexe financière

Avenant technique n°1 à la convention de financement de la seconde phase LGV Est Européenne147

Subventions d'équipements en faveur des collèges privés meusiens et des Maisons Familiales Rurales

Collèges Publics - Attribution de subventions aux collèges pour l'achat de fournitures destinées à la réalisation de petits travaux de maintenance par les agents des collèges

Collèges publics - Attribution de subventions pour équipements spécifiques

Collèges Publics - Fonds d'Innovation Scolaire et Projets d'Etablissement Personnalisés

Chambre de Métiers et de l'Artisanat - Prestation d'accompagnement des Bénéficiaires du RSA

Pacte Territorial pour l’Insertion – Modalites d’animation Territoriale

Echanges amiables d'immeubles ruraux - Octroi de subventions départementales

Plateforme numérique associative - Convention de partenariat entre le Conseil Général et le Pôle Lorrain de l'Utilité Sociale

Plateforme numérique associative - Convention de partenariat entre le Conseil Général et l'UDAF de la Meuse

Développement Territorial - Programmation 2011

Financement du Logement Locatif Social

Centre Mondial de la Paix - Paiement Garantie

Remboursement de frais d'intervenants extérieurs

Mise en place d'un dépôt-vente

Subvention de fonctionnement - 7ème répartition

Subvention d'investissement - 3ème répartition

Versement du solde de la subvention de fonctionnement au Centre Mondial de la Paix

Acquisition foncière pour l'aménagement de la RD 994 - Suppression du PN 107 - à Fains-Véel

Acquisitions foncières et rétrocession dans le cadre de l'aménagement de la RD 227 à Bure

Acquisition foncière pour l'aménagement de visibilité au carrefour des RD 156 et RD 156A à Givrauval

Vente de bâtiments modulaires

Vente d'une parcelle départementale à Souilly

Cession des haras de Vassincourt

Cession de bâtiments modulaires

Convention relative aux travaux d'aménagement de la gare multimodale de VERDUN et la création d'un giratoire sur la RD 603

Convention relative aux travaux d'aménagement de l'entrée sud de Verdun sur la RD 903

Demande de participation financière de l’association Les Tontons du Raid

Association des Villes Marraines - Cotisation 2012

Aménagement foncier - Mise à enquête publique de projets d'aménagement foncier agricole et forestier

Aide à la restauration ou plantation de vergers familiaux, de haies champêtres et de ripisylves dans les secteurs ayant fait l'objet d'un aménagement foncier - 2ème programmation 2012

Plan d'Approvisionnement Territorial bois énergie - Convention de mise à disposition de fichiers de données extraites du SIG entre le Conseil Général de la Meuse et la COFOR

Demande de remise gracieuse sur pénalités de retard de paiement des taxes départementales d'urbanisme

Mission Recyclage des Boues de Station d'Epuration - Convention de financement pour l'année 2012

Eau-Assainissement - Contrats pluriannuels d'assainissement entre l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse, le Département de la Meuse et des collectivités meusiennes

Convention de mise à disposition de moyens au profit du CAUE

Soutien aux acteurs de l'environnement - Année 2012

Soutien en faveur des Espaces Naturels Sensibles - Année 2012

Convention de prise en charge financière d’isolation acoustique sur bâtiments privatifs à Vaucouleurs – Avenant à la convention

Programme 2012 amendes de police

RD 32 - Convention financière avec la commune de Pagny-la-Blanche-Côte

Sections Sportives Scolaires - Répartition 2012

Soutien à la vie locale

Développement culturel - Soutien à l'investissement

Fonctionnement Sport 2012 - Aide au fonctionnement des Associations Sportives Civiles

Développement Culturel - Soutien à l'animation culturelle

Bourse de recherche - 1ère répartition - Année 2012

Subventions aux manifestations autour de la lecture publique

Verdun Expo Meuse - Subvention de fonctionnnement au titre de l'année 2012

Pôle de Compétitivité MATERALIA - Cotisation 2012

Avenant 2012 à la convention de partenariat avec le Centre Départemental de Documentation Pédagogique

Collèges publics - Demandes de subventions sur le Fonds d'Innovation Scolaires et Projets d'Etablissement Personnalisés

Collèges publics - Attribution de subvention aux collèges pour l'achat de fournitures destinées à la réalisation de petits travaux de maintenance par les agents des collèges

Protocole d'accord interinstitutionnel - Région Lorraine

1ère répartition des subventions aux associations à caractère social

Convention de partenariat entre le Réseau Périnatal Lorrain et le Département de la Meuse

Financement du Logement Locatif Social au titre de la programmation 2012

Developpement Territorial - Programmation 2011

Politique de développement territorial – Précisions relatives aux modalités d’intervention

Convention relative aux contributions du Département à la Maison de l'Emploi meusienne

Nouvelles Archives Départementales - Signature des conventions de transaction avec les entreprises contestant leur décompte général

Marché 2011-235 relatif à la fourniture et mise en place d'élément de mobilier spécifique pour les Archives Départementales et aménagement de placards - Lot 3 : Rayonnages - Pénalités de retard de livraison

Renaissance 2013

Subventions de fonctionnement - Mission Histoire - 6ème Répartition

Subventions d'investissement - Mission Histoire - 2nde répartition

Mise à disposition d'un char Sherman M4A1

Subventions à des associations oeuvrant pour des actions humanitaires

Demande de participation financière d'une association

Demande de participation financière de l'association la Vaillante

Instances Locales de Coordination Gérontologique - Modalité d'attribution des crédits pour l'amélioration de l'habitat

Répartition des crédits de fonctionnement pour les Instances Locales de Coordination Gérontologique (ILCG) au titre de l'année 2012

ORCA - Signature de l'avenant n°1 à la convention 2011-2013 du 25/08/2011 du 25/08/2011

Convention partenariat CAF relative au site internet 'mon enfant.fr'

Convention de partenariat du Fonds de Solidarité Logement

Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs - mission de sous-location à bail glissant

Politique Départementale de l'Eau – Assainissement – Eau Potable – Année 2012 – Programmation n° 2

Espaces Naturels Sensibles – Commune de Pagny-sur-Meuse – Réfection du chemin rural dit de 'la Tourbière Calcaire'

Pénalités de retard sur marché ROCK n° 2009-149

La Meuse à vélo - Déclaration d'intention commune

Approbation bilan de concertation Contournement Est de Verdun

Contournement de Bar-Le-Duc - Etudes de maîtrise d'œuvre

Aide au Mouvement Sportif – Equipements des Clubs et Comités Départementaux 2012 - 3ème répartition

Manifestations Sportives Exceptionnelles 2012 - 3ème répartition

Soutien au développement Culturel

Centre de Vacances et de Loisirs (CVL) - 1ère répartition 2012

Demande de subventions d'animations pour les musées meusiens labellisés Musée de France

Subventions - Année 2012

Rapports d'activités 2009 et 2010 de la Délégation de Service Public pour les prestations d'analyses en santé animale

Individualisation des aides en faveur de la sécheresse

Syndicat Mixte de Marville - Participation statutaire du Département à l'équilibre du budget

Réseaux de réussite scolaire 2011/2012 – Demandes de subventions formulées par les collèges Jacques Prévert de Bar le Duc et Maurice Barrès de Verdun

Collèges Publics – Demande de subvention sur le Fonds d'Innovation Scolaire et projets d'Etablissement Personnalisés

Collège Raymond Poincaré de Bar le Duc – Demande de subvention sur le Fonds d'Innovation Scolaire et Projets d'Etablissement Personnalisés

Fonds Commun des Services d'Hébergement

Collèges publics - Programmation des équipements au titre de l'année 2012

Mobilité Européenne

Agrément de la convention territoriale de la Communauté de Communes de Verdun

Etude de faisabilité concernant l'adhésion éventuelle de la commune d'Ancerville à la Codecom de Saint-Dizier/Der/Perthois

Développement Territorial – Programmation 2011 et Demandes de prorogation de délai de validité de subvention

Financement du Logement Locatif Social au titre de la programmation 2012

Convention pour le conservatoire des tranchées en Argonne CG/ONF

Subventions de fonctionnement - Mission Histoire - 5ème répartition

Audio guidage touristique - Demande de subventions

Demandes de participations financières de diverses associations

Renouvellement de bail au profit du Comité Départemental du Tourisme

CDT - Convention de mise à disposition de moyens

Délégation consentie par le Conseil Général à son Président en matière d'assurances

Acquisition foncière pour l'aménagement de la RD 127 à Biencourt-sur-Orge et vente de deux parcelles départementales à Biencourt-sur-Orge

Concession d'une servitude au profit d'ERDF à Ligny en Barrois

Convention d'adhésion au service remplacement-intérim du Centre de Gestion de la Meuse et transformation d'un poste au tableau des effectifs du Conseil Général

Convention de médecine préventive